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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSM SIGNALETIC
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msm SIGNALETIC LE SENS DE L'ORIENTATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

msm SIGNALETIC LE SENS DE L'ORIENTATION
MSM SIGNALETIC, SARL

Numéro de dépôt :
3666772
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2019
msm SIGNALETIC LE SENS DE L\'ORIENTATION de MSM SIGNALETIC

Présentation de la marque msm SIGNALETIC LE SENS DE L'ORIENTATION

Déposée le 24 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSM SIGNALETIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « msm SIGNALETIC LE SENS DE L'ORIENTATION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSM SIGNALETIC domicilié(e) 20 ZI RUE DU VILLIER - 01500 - CHATEAU-GAILLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 097 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSM SIGNALETIC domicilié(e) 20 ZI RUE DU VILLIER - 01500 - CHATEAU-GAILLARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 09 16 19 20 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque msm SIGNALETIC LE SENS DE L'ORIENTATION est expirée depuis le 24 juillet 2019.

MSM SIGNALETIC a également déposé les autres marques suivantes : msm SIGNALETIC , BIG BAND' le balisage XXL


MSM SIGNALETIC, SARL - 20 ZI RUE DU VILLIER - 01500 - CHATEAU-GAILLARD - France - SIREN 343097036


MSM SIGNALETIC - 20 ZI RUE DU VILLIER - 01500 - CHATEAU-GAILLARD - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Adhésifs (matière collantes) destinés à l'industrie ;

Mâts de drapeaux (poteaux) métalliques ;

Enseignes mécaniques ; journaux lumineux à savoir signalisation lumineuse ; tubes lumineux pour publicité. ;

Logotypes (représentation graphiques) ; enseignes en papier ou en carton ; horaires imprimés ; plans d'évacuations ; ;

Signalisation de sécurité non lumineuse et non métallique, panneaux de signalisation non lumineux, non mécaniques et non métallique, mâts (poteaux) non métallique.

Table d'orientation ; tableaux d'affichages ; vitrines lumineuses et non lumineuses (meubles) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; cadres.

Pavoisement de drapeaux. ;

Gravure et impression numérique. ;

Etudes techniques en matière de signalétique sur plan ou sur site.